Recherche personnalisée

La recherche qui vous correspond

Parce que chaque projet de recherche est différent, vous avez la possibilité de d'effectuer une recherche entièrement personnalisé avec l'expertise INPI.

Le + INPI

Un expert en propriété industrielle dédié.

Important

Pensez à nous fournir le maximum d'éléments qui nous permettrons de vous répondre au mieux, dans les meilleurs délais.

Par exemple (liste non exhaustive) :

• Pour les recherches sur les marques, les classes (classification de Nice), les pays concernés ;
• Pour les recherches sur les logos, le fichier du visuel, avec pour chacun les classes et pays concernés ;
• Pour les recherches sur les dessins et modèles, le fichier du visuel avec pour chacun l’usage prévu vu (ex : remorque pour bicyclette) ;
• Pour les recherches sur les noms de société, préciser les GAS pour la France (Groupes d'activités similaires) ;
• Pour les recherches de jurisprudence, merci d’exposer le plus clairement le ou les domaines considérés (marque et dessins&modèles) ; de détailler les points de droit ; et de préciser, en tant que de besoin,  les cas d’espèce ;
• D'une manière générale : le numéro de publication et/ou de dépôt d’un titre, le pays, la période, le ou les noms de déposants... permettent de mieux définir la recherche.

Les avantages de la prestation

• Affiner ses recherches à travers différents critères (domaines de dépôt, secteurs d'activité, couverture géographique, périodes données...) ;
• Définir et personnaliser son besoin, en fonction de son projet, avec des experts.